La police générale de Fouché.

Le parleur éternel, comédie en un acte et en vers. Représentée pour la première fois, sur le Théâtre de l’Impératrice, le 13 vendémiaire an 14 (5 octobre 1805).

Exposé de la situation de l’Empire. 1808. [Suivi de : Réponse de M. le président, à l’Exposition de la Situation de l’Empire].

Le Conseil général des Manufactures (Inventaire analytique des procès-verbaux) 1810-1829. Table par Mme D. Ozanam.

Appréciation du projet de loi relatif aux trois Concordats : avec les articles du dernier Concordat, ceux du projet de loi, et une revue des ouvrages sur les Concordats.