Louis XVIII

Les aventures [Premier – Second chapitre] des aventures de la fille d’un roi, racontées par elle-même.

Papiers saisis a Bareuth et a Mende, département de la Lozère.

Précis historique des différentes missions dans lesquelles M. Louis Fauche-Borel a été employé pour la cause de la monarchie, suivi de pièces justificatives.

Projet de Loi sur la Liste civile et la dotation de la Couronne, adopté par la Chambre des Députés le 28 octobre 1814 ; Présenté à la Chambre des Pairs le 3 novembre. Discours de ce ministre, contenant l’exposé des motifs du projet de loi.

Projet de loi sur la remise des biens non vendus des émigrés, adopté par la Chambre des Députés le 4 novembre 1814 ; Présenté à la Chambre des Pairs le 8 du même mois. Discours du Ministre, contenant les motifs du Projet de Loi.

Rapport au nom de la Commission spéciale chargée de l’examen des délibérations de la Chambre des Députés, en date des 19 septembre et 11 octobre 1814, relatives aux amendements proposés par la Chambre des Pairs, sur la Résolution du 27 août, concernant la Liste civile et la dotation de la Couronne. Chambre des Pairs de France. Séance du mardi 18 octobre 1814.

Rapport présenté au Roi, le 15 Aout 1815, attribué à M. le Duc d’Otrante, réfuté par M. Guéau de reverseaux de Rouvray.

Renouvellement des Bureaux, conformément à l’article LX du Règlement. Organisation de ces mêmes Bureaux, conformément aux articles LVIII et LIX. Nomination du Comité des Pétitions, conformément à l’article LXIII. Chambre des Pairs de France. Séance du jeudi 3 novembre 1814.

Royauté ou Empire. La France en 1814, d’après les rapports inédits du comte Anglès.