Economie politique - Histoire economique

Protestation de Gislain, payeur principal des dépenses diverses de la Trésorerie nationale ; suivie du Rapport fait à la société populaire de la section de la Montagne de Paris, le 19 ventôse an II de la République française (…) par quatre commissaires qu’elle a nommés dans l’affaire de Gislain et des commissaires de la Trésorerie nationale.

Rapport de M. Du Pont de Nemours, vice-président de la Société Philantropique [sic], sur les travaux de la Société, pendant l’année 1809, lu dans l’Assemblée générale, le 10 Février 1810.

Rapport des Commissaires Réviseurs des trois Compagnies de Finances, Aux Représentans du peuple, chargés de surveiller leurs travaux, & lû aux Comités des Finances & de Comptabilité. [16 Floréal an II, 5 mai 1794].

Rapport du comité de liquidation, concernant la COMPAGNIE DES EAUX DE PARIS.

Rapport du Comité des Finances sur le compte de la Caisse d’Escompte avec le Trésor Public.

Rapport et décret concernant la Caisse d’Escompte.

Rapport fait à l’Assemblée nationale au nom du Comité d’Agriculture et de Commerce, dans la séance du jeudi au soir 30 décembre 1790, Sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & inventions en tout genre d’industrie.

Rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités d’Agriculture, du Commerce, & des Contributions publiques. Sur la réforme du Tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume.

Rapport fait à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité d’Agriculture et de Commerce sur le privilège des Indes. Le 18 mars 1790.

Rapport fait au nom de la section du Comité d’agriculture et de commerce, chargée par l’Assemblée Nationale de l’examen de la réclamation des Députés de Saint-Domingue, relative à l’approvisionnement de l’Isle.

Rapport fait au nom du Comité de l’imposition concernant le revenu public provenant de la vente exclusive du Tabac.

Rapport fait au nom du Comité des Finances à l’Assemblée Nationale, le 14 Août 1790, Sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes Gabelles, des petites Gabelles, des Gabelles locales & des Droits de Marque des Cuirs, de Marque des Fers, de fabrication sur les Amidons, de fabrication& de transport dans l’intérieur du Royaume sur les Huiles & Savons.

Rapport fait au nom du Comité des Finances, sur les moyens de remplacer la Gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l’année 1790.

Rapport sur la Caisse d’Escompte, fait à l’Assemblée nationale, le 4 décembre par ses commissaires, et imprimé sous ses ordres.

Rapport sur la caisse d’escompte, fait au nom du Comité des finances.

Rapport sur le Décret général relatif aux départemens du Royaume; Fait au nom du Comité de Constitution (…), le 15 Février 1790.