Assistance - Pauperisme - Enfants trouves

Statistique générale de la France, Statistique annuelle des institutions d’assistance. Année 1899 [à 1904]. République Française. Ministère du Commerce, de l’Industrie, des Postes et des Télégraphes. Direction du Travail.

Rapport fait à la Convention Nationale (…) Sur la question de savoir S’il est utile ou non de conserver l’Institut des jeunes Français établi dans le ci-devant prieuré Martin sous la direction de Léonard Bourdon, par le citoyen Plaichard, député du département de la Mayenne.

Statistique de la Grande-Bretagne et de l’Irlande.

Anecdotes de la bienfaisance, ou Annales du règne de Marie-Thérèse, Impératrice Douairière, Reine de Hongrie & de Bohême, Archiduchesse d’Autriche, &c. &c. &c. Dédiées à la reine (…). Ouvrage enrichi de très-belles figures.

L’assistance et l’Etat en France à la veille de la Révolution. (Généralités de Paris, Rouen, Alençon, Orléans, Chalons, Soissons, Amiens). 1764-1790.

Notices sur la commune et l’hospice d’Argenteuil.

Manuel de l’assistance à Paris.

Congrès de la santé publique et de la prévoyance sociale, Marseille, 11-17 septembre 1922. Organisation du congrès. Comptes rendus des séances. Exposition coloniale nationale de Marseille 1922.

Règlement des congés payés – Règlement de mutations d’ateliers. Fédération nationale des ouvriers et ouvrières des manufactures de tabacs et allumettes. Atelier de Limoges. Magasins de feuilles et transit de France.

1911-1961. Cinquante ans au service de l’habitation populaire.

Le Foyer fraternel. Société d’épargne, de prévoyance et d’habitations à bon marché des FF. MM. de Paris et de la banlieue. Statuts.

Société des logements populaires hygiéniques.

Société anonyme de logements économiques pour familles nombreuses au capital de 2.000.000 de francs. Siège social : 17 rue de Valois, 17, Paris.

Proposition de loi relative à la petite propriété et aux Habitations à bon marché. Contre-projet. Publication de la Société « L’habitation moderne ».

1- SIMONNET (Jules). Le président Fauchet. Sa vie et ses ouvrages. Paris, Auguste Durand, 1864. 52 p. Extrait de la Revue historique de droit français et étranger , septembre-octobre 1863. 2- SIMONNET (Jules). De l’utilité d’une histoire raisonnée et d’une philosophie du droit pénal. Paris, Cotillon, 1860. 32 p. Envoi de l’auteur. 3- TISSOT (Joseph). Notice sur l’établissement et les statuts de l’inquisition en Franche-Comté, influence de cette institution sur les lois et la jurisprudence du pays. [Paris], Imprimerie impériale, 1866. 42 p., (1) f. blanc. 4- CARDOT (Victor-Philippe-Eugène). Cour d’appel de Dijon. Audience solennelle de rentrée du vendredi 3 novembre 1876. Bernard-Hector Pouffier, conseiller-doyen au parlement de Bourgogne. Discours prononcé par M. Cardot. Dijon, Imprimerie Darantière, 1876. 37 p. et (3) p. blanches. 5- MIGNARD (Prosper). Eloge de Jean Frantin. Dijon, Lamarche, 1864. 31, (1) p. 6- LOMBARD (Adolphe). Etude sur Joubert. Discours de réception. Nancy, Imprimerie de Ve Raybois, 1863. 24 p. Extrait des Mémoires de l’Académie Stanislas, 1863. 7- ROUSSET (Gustave). Commentaire-traité de la loi sur l’instruction des flagrants délits (20 mai 1863). Paris, Cotillon, 1863. 31 p. 8- ROUSSET (Gustave). De la création des chambres correctionnelles d’un seul juge à l’effet d’abréger la détention préventive. Paris, Cotillon, 1862. 27 p. 9- CHAUFFARD (Dr). De la loi actuelle sur les enfants-trouvés et de la nécessité de rétablir les tours. Avignon, Aubanel frères, 1861. 19 p. 10- GIRAUD (Ch.). Des libertés de l’église gallicane. Paris, Videcoq, 1845. 54 p. et (1) f. blanc. 11- MARGERIE (Amédée de). La philosophie négative de la philosophie chrétienne. Nancy, chez tous les libraires, 1864. (2) f.,56 p. 12- MEAUNE (E.). Du droit de réduction par le Conseil d’Etat des libéralités faites aux corps moraux publics. Paris, Cosse et Marchal, 1863. 55 p. Envoi de l’auteur. 13- Affaire Lesurques. Réquisitoire de M. le procureur général Delangle. Audience du 11 décembre 1868. Paris, Imprimerie Ch. Lahure, 1869. 71 p., non coupé. 14- ROYER (de). Sénat – Session de 1863. Pétitions des polonais (N° 38 et 219). Rapport et discours de M. le premier Président de Royer. Question préjudicielle relative à l’exercice du droit de pétition par les étrangers. Extraits des procès-verbaux des séances des 17 mars, 28 avril et 1er mai. Paris, Typographie Ch. Lahure, 1863. 61, (3) p. 15- DUPIN. Sénat. Affaires de Pologne. Discours prononcé par M. le procureur général Dupin. Séance du 18 décembre 1863. Paris, Typographie Ch. Lahure, 1863. 20 p.

Salaires et misères de femmes.